Mentions légales
EDITEUR DU SITE
Site officiel de l’UNSA SPIASS. L’UNSA SPIASS est affiliée à la fédération UNSA développement durable.
Adresse postale : 2A boulevard du Premier RAM - 10000 TROYES.
Directrice de publication : Annie HUYGHE, secrétaire générale.
HEBERGEUR DU SITE
Le site de l’UNSA SPIASS est hébergé par le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer.
INFORMATION SUR LES COOKIES
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un « cookie » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site et à la faciliter. L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.
LES LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d’un lien hypertexte vers notre site internet nécessite une autorisation expresse préalable et écrite de l’UNSA SPIASS. La demande d’autorisation doit être adressée à unsa.spiass@i-carre.net.
A partir de notre site et par le biais de liens hypertextes, l’UNSA SPIASS permet l’accès à des sites extérieurs. L’UNSA SPIASS ne fait que permettre cet accès et ne saurait endosser aucune responsabilité relative au contenu de ces sites. Cette responsabilité relative au contenu desdits sites incombe exclusivement à leurs exploitants.
INFORMATIONS
Vous pouvez librement parcourir le site. Vous êtes autorisés à télécharger les données du site seulement pour une utilisation personnelle ou associative, sous réserve de conserver toutes les mentions de droit d’auteur et autres mentions de propriété figurant sur ces données. Il est en revanche interdit de distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, ré-adresser ou utiliser le contenu du site pour un usage public ou commercial sans l’accord écrit de l’UNSA SPIASS.
Les informations figurant sur ce site sont données à titre purement indicatif. Elles sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. L’UNSA SPIASS s’efforce de maintenir ce site à jour. Toutefois, elle n’est ni représentante ni garante du caractère exhaustif et de l’exactitude de ces informations. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. En aucun cas, l’UNSA SPIASS ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations et de leurs utilisations.
DROIT D’AUTEUR
Tous les contenus présents sur le site de l’UNSA SPIASS sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.