publié le 15 mars 2009
- Les_Primes_-_Comparaison_2006-2008 (format pdf - 83.3 kio - 15/03/2009)
Les Primes
Moteur depuis sa création dans les actions de revendication,
le SPIASS a agi au cours du dernier mandat sur :
L’augmentation des primes et l’éligibilité à l’IPOL
(Indemnité de Polyvalence qui supprime le plafond des IFRSTS auquel nous étions soumis)
Les grilles indemnitaires
publié le 14 mai 2013
- Note de gestion primes 2011 et 2012 (format pdf - 1.5 Mio - 14/05/2013)
Décret no 2011-1511 du 14 novembre 2011 modifiant le décret no 2002-1105 du 30 août 2002 relatif à l’indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires attribuée aux personnels des corps de conseillers techniques de service social des administrations de l’Etat et d’assistants de service social des administrations de l’Etat
publié le 15 novembre 2011
- Decret_no_2011-1511_du_14_novembre_2011_modifiant_le_decret_no_2002-1105_du_30_aout_2002 (format pdf - 70.2 kio - 15/11/2011)
Revendication du SPIASS pour les primes 2013
publié le 14 décembre 2012 (modifié le 13 mai 2013)
- La revendication du SPIASS pour les primes des personnels de services sociaux pour l’année 2013 (format pdf - 111.4 kio - 13/05/2013)